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Marques déposées par CREATIVE COMMERCE PARTNERS
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D DOCCELLI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DOCCELLI
CREATIVE COMMERCE PARTNERS

Numéro de dépôt :
4679342
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
D DOCCELLI de CREATIVE COMMERCE PARTNERS

Présentation de la marque D DOCCELLI

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par CREATIVE COMMERCE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DOCCELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est CREATIVE COMMERCE PARTNERS domicilié(e) 40 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMARCANDE AVOCATS, Madame Pauline TROPRES domicilié(e) 4 Cité Chaptal - 75009 - PARIS - France.

La marque D DOCCELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679342.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DOCCELLI arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

CREATIVE COMMERCE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : X-METAL , GREEN PROTECT , GARDY SHELTER , KÔSU , SNO , GARDY SHELTER , WOODLIFE GARDEN , WoodLife GARDEN , X-METAL , JOBU


CREATIVE COMMERCE PARTNERS - 40 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France


SAMARCANDE AVOCATS, Madame Pauline TROPRES - 4 Cité Chaptal - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils et installations sanitaires; Baignoires; Baignoires à remous [piscines chauffées]; Baignoires-douches; Becs de baignoires; Becs muraux pour bidets; Becs muraux pour lavabos; Bidets; Cabines de douche; Cabines de douche vitrées; Cloisons non métalliques pour bacs de douche; Cuvettes de toilettes [W.-C.]; Cuvettes et sièges de toilettes vendus sous forme d'ensemble; Douches; Douches [installations de salle de bain]; Éviers; Éviers sur pied pour salles de bains; Installations de baignoires d'hydromassage à remous; Installations de douche; Jets de baignoires; Lavabos; Lavabos de salles de bains; Lavabos pour salles de bains en tant qu'éléments d'installations sanitaires; Lavabos sur pied pour salles de bains; Lunettes de toilettes [parties d'installations sanitaires]; Mélangeurs [robinets]; Panneaux de douche; Pare-douches pour baignoires; Pommeaux de douches; Portes de douches; Receveurs de douche; Revêtements adaptés pour receveurs de douche; Robinets; Robinets de baignoires d'hydromassage; Robinets de bidets; Robinets de douche; Robinets de lavabo; Robinets de lavabos; Robinets de salles de bains; Robinets mélangeurs pour lavabos; Robinets simples pour lavabos; Sièges de toilettes [W.-C.]; Toilettes; Toilettes individuelles encastrées; Toilettes individuelles suspendues; Toilettes [W.-C.]; vasque pour salle de bain; receveur de douche.